Marque enregistrée - Marque en vigueur

MVNx
TRANSATEL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4357305
Date de dépôt :
26/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2027
MVNx de TRANSATEL

Présentation de la marque MVNx

Déposée par voie électronique le 26 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) TRANSATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MVNx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSATEL domicilié(e) 49-51 QUAI DE DION BOUTON, CS 50034 - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 786 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MVNx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MVNx arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.

TRANSATEL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSATEL , SIM 901 , EUROKEITAI , (Marque figurative) , M.V.N.A. (Mobile Virtual Network Aggregator) , TRANSATEL , EVERBY , Ubigi , TRANSATEL , CLICK' N' SURF


TRANSATEL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49-51 QUAI DE DION BOUTON, CS 50034 - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 432786432


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Equipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; programmes informatiques ; logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; terminaux multimédia ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; appareils électroniques numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; clés USB ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques ; cartes de télécommunication ; cartes électroniques d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; cartes codées pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ou des tablettes électroniques ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puce ; cartes à puce électronique ; cartes à puce électronique codées [cartes à microprocesseur] et programmées ; cartes à puce électroniques vierges [cartes à microprocesseur vierges] ; puces [circuits intégrés] ; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés ; cartes à puce électronique codées pour l'identification de particuliers utilisant des ordinateurs et des téléphones mobiles ; dispositifs de stockage de données ; appareils de stockage de données ; cartes à code magnétique pour le stockage de données ; appareils électroniques pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données et messages ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; serveur informatique ; appareils électriques de commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques et la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; appareils électroniques de réglage et de commande ; appareils électroniques pour contrôle du fonctionnement de machines ; appareils télécommandés pour contrôle du fonctionnement de machines ; base de données (logiciel) comportant des codes pour la programmation de commandes à distance ; accessoires pour téléphones et tablettes électroniques, à savoir : clavier, housses, étuis, protection pour écrans, chargeurs, adaptateurs ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ;

Télécommunications ; prestation de services de connectivité de télécommunications pour la transmission d'images, de messages et d'oeuvres audio, vidéo, audiovisuelles et multimédias ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ; location de téléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques. Conception et hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels et d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Services de programmation informatique ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir mise à disposition temporaire d'applications informatiques ; services de conseils techniques en matière de télécommunication (y compris ces services fournis via un service d'assistance téléphonique) ; synchronisation de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques. Conception de matériel pour jeux informatiques ou jeux vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet.